QUESTION PRÉPARATOIRE ET QUESTION PRÉALABLE
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QUESTION PRÉPARATOIRE ET QUESTION PRÉALABLE
QUESTION PRÉPARATOIRE & QUESTION PRÉALABLE
La torture ou question était sous l’Ancien Régime un moyen d’instruction couramment utilisé, même si l’ordonnance criminelle de 1670 en limitait l’usage aux cas les plus graves. La question préparatoire était appliquée à l’accusé afin d’obtenir de lui des aveux. Précédant l’exécution, la question préalable était appliquée au condamné afin qu’il révélât le nom de ses complices. Si la question préparatoire différait de la question préalable par sa moindre intensité, les modalités proprement dites de la question n’étaient pas réglementées. Aussi, suivant les provinces et les époques, connut-on le chevalet, les osselets, l’estrapade, la question par le feu. À Paris, la question était administrée par l’eau ou, surtout, par les fameux «
brodequins». Les aveux obtenus par la question devaient, pour faire foi, être librement confirmés et renouvelés.
Encyclopédie Universelle.
2012.
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